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Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la SCI FORT DE TAMIE, Société Coopérative d’Intérêt Collectif à responsabilité limitée et à capital variable, dont le siège social est à GILLY SUR ISERE (Savoie), ZA de Terre Neuve II, immatriculée au R.C.S. de CHAMBERY sous le n°789 202 017 et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant réaliser un achat au guichet, ou via le site Internet de la SCIC FORT DE TAMIE.
La participation au parc acrobatique implique l’acceptation par le client du règlement intérieur affiché à l’entrée du site ou sur simple demande téléphonique.
L’accès au site Fort de Tamié est ouvert à toute personne en bonne santé morale et physique. Les pratiquants ne pourront accéder aux parcours s’ils sont sous l’emprise de quelque substance que ce soit : médicaments, alcools, drogues. Tout pratiquant s’engage à être assuré en responsabilité civile.
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la SCIC FORT DE TAMIE et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué, au guichet ou par le biais du site marchand de la SCIC FORT DE TAMIE, que l’acheteur soit professionnel ou particulier.
L’acquisition d’un bien ou d’un service implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la SCIC FORT DE TAMIE.
La SCIC FORT DE TAMIE se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Le FORT DE TAMIÉ et son équipe se réservent le droit d’exclure toute personne :
• Ayant un comportement dangereux pour lui-même,
• Mettant en danger la vie des autres,
• Non respectueuse d’un des points du règlement intérieur,
• Ayant accédé aux installations sans en avoir réglé la contrepartie financière,
• Ne respectant pas les conditions générales d'utilisation.
La réservation permet au client d’être assuré de la disponibilité sur un créneau horaire. En cas de retard du client de plus de 15 minutes, Fort de Tamié ne pourra plus garantir la disponibilité du créneau. Le client devra alors attendre la prochaine disponibilité. Il ne pourra prétendre à aucun remboursement.
Les Prix sont indiqués par personne et en euros. Ils s’entendent TTC. Le détail des prix indique précisément le prix actualisé, en fonction de la tranche d’âge et du nombre de participants. Seuls auront un caractère contractuel les prix en vigueur lors de l’inscription, pour les parcours payés d’avance et du paiement effectif, pour les parcours payés au comptant.
Le client est tenu de restituer les équipements mis à sa disposition (harnais complet – casques). Le client étant seul juge de sa capacité à franchir les obstacles, aucun remboursement ne sera possible pour un parcours commencé puis interrompu de sa propre initiative pour quelque motif que ce soit.
Pour bénéficier des tarifs de groupe, il est nécessaire de préparer un règlement unique pour le groupe.
Le tarif individuel s’applique au client qui s’inscrit isolément, ou dans le cadre d’un groupe de moins de 10 participants.
Le tarif groupe s’applique aux groupes d’un nombre de participants au-delà de 9 participants.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement préciser :
– Son nom et prénom ainsi que son adresse e-mail
– La ou les prestations sélectionnées,
– La date de leur réalisation
– L’effectif des participants
Pour finaliser la commande, le consommateur doit prendre connaissances des CGV, les accepter en cochant une case prévue à cet effet, et procéder au paiement selon les modalités prévues à l’article 6.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique une confirmation de la commande récapitulant les achats effectués, le prix appliqué et les caractéristiques essentielles des prestations commandées.
Utilisation d'un code de réduction :
En cas d'utilisation d'un code de réduction confidentiel sans pouvoir justifier du droit d'utilisation de ce dernier (Carte de CSE ou d'adhérent lié à l'entreprise SCIC FORT DE TAMIE par un contrat de prestation de service), les billets achetés ne pouront pas être remboursés.
Le règlement est exigible dans son intégralité pour les achats au guichet et par internet.
Ce règlement peut être effectué sur place soit en espèces, en chèque, carte bancaire, chèques vacances et sur internet uniquement par carte bancaire.
Les paiements effectués par carte bancaire sur le site internet seront réalisés par le biais du système sécurisé qui utilise le protocole SSL de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte bancaire du client sera débité du montant de la commande, dès la validation finale de la transaction.
Les paiements effectués par chèque bancaire : Le vendeur ayant opté pour ce mode de paiement doit obligatoirement présenter une pièce d’identité en cours de validité pour toute commande au guichet.
Groupes et collectivités :
A la demande du client, un devis est établi et adressé au client par mail ou par courrier Le montant global de la prestation est calculé selon le volume prévisionnel de participants le jour de la prestation. L’option de réservation est maintenue pendant un délai de 30 jours. Afin de réserver définitivement sa prestation, le client doit faire parvenir un acompte de 30%. En cas d’annulation de la prestation par le Client, les conditions de remboursement sont les suivantes :
- Remboursement intégral de l’acompte si l’annulation intervient au moins 7 jours calendaires avant l’événement.
- Pas de remboursement de l’acompte versé si l’annulation intervient moins de 7 jours calendaires avant l’événement.
FORT DE TAMIÉ accepte le règlement par mandat administratif pour les établissements publics. Le solde est à verser le jour de la prestation sauf pour les règlements par mandats administratifs.
L’annulation ou la modification d’une inscription par la SCIC FORT DE TAMIE essentiellement pour motif de terrain impraticable ou de mauvaises conditions météorologiques, ouvre droit au report de la séance à une date ultérieure, ou au remboursement intégral au client.
Les Billets vendus au guichet ou sur internet ne peuvent être ni échangés, ni revendus, ni repris. Tout billet acheté ne donnera pas lieu à remboursement, même si le billet n’a pas été utilisé par le client.
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, pour tout achat à distance (par internet ou par téléphone) d’un billet d’accès non daté ou valable pendant une période déterminée, le consommateur bénéficie, d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception du courriel de confirmation de la Commande. Pour se rétracter, le consommateur doit notifier, sa décision de rétractation, avant l’expiration du délai précité, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambigüité, à l’adresse suivante : SCIC FORT DE TAMIE à GILLY SUR ISERE (Savoie), ZA de Terre Neuve II.
Sans préjudice de ce qui précède et conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour l’achat à distance des prestations « de services d’hébergement, de transport, de restauration, de loisirs », commandées sous forme d’un forfait ou séparément, pour une date ou à la périodicité déterminée. En conséquence, le consommateur ne bénéficie pas de délai de rétractation pour les billets d’accès datés.
La SCIC FORT DE TAMIE est responsable de la bonne exécution des Prestations commandées dans les conditions édictées dans les présentes CGV. Elle n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne la vente en ligne, ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l´utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique et d’une manière générale de tout autre fait qualifié expressément par la jurisprudence de cas de force majeure.
La SCIC FORT DE TAMIE ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable en cas de perte, vol des billets d’accès, Bons d’échange ou des objets personnels des consommateurs qui n’auraient pas fait l’objet d’un dépôt à l’endroit réservé à cet effet.
La SCIC FORT DE TAMIE est seule habilitée à déterminer les conditions d’exploitation et de maintenance du site accrobranches, en fonction de ses besoins et/ou des contraintes et décide seule du calendrier d’ouverture et des horaires d’ouverture au public; des services et attractions qu’elle propose ainsi que de leurs conditions d’utilisation ; des tarifs et des modalités de vente des Prestations qu’elle propose au public ; du programme de maintenance, de réparation, de réhabilitation, de rénovation de tout ou partie des équipements; de la mise en œuvre des normes et règles concernant notamment la sécurité et la santé des personnes et des biens sur le site.
La SCIC FORT DE TAMIE peut, à sa seule discrétion, décider de fermer l’accès au public, de tout ou partie du site aussi longtemps que nécessaire, notamment pour la réalisation de travaux nécessaires à la sécurité et à la protection des visiteurs, ou liés à la maintenance, réparation, rénovation, de tout ou partie des équipements du site ou encore en cas des mauvaises conditions météorologiques ou de cas de force majeure contraignant la SCIC FORT DE TAMIE à la fermeture totale ou partielle.
La responsabilité du Vendeur ne saurait en aucun cas être engagée à l’égard des consommateurs en cas d’inexécution liée à un événement de force majeure ou de cas fortuits, tels que, et sans que cette liste soit exhaustive : intempérie, inondation, incendie, épidémie, attentat, impossibilité d’accès, décisions émanant d’autorités, grève. La SCIC FORT DE TAMIE informera le consommateur de la survenance d’un tel évènement par tout moyen. Dans ce cas, la SCIC FORT DE TAMIE peut proposer au consommateur une autre date.
Si vous avez une question liée à votre commande, vous pouvez contacter le service après-vente au 06 11 70 08 77.
Les ventes de billets effectuées sur le site Internet de la SCIC FORT DE TAMIE sont soumises à la loi française. Tout litige sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français.
Tout litige relatif à la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat passé entre la SCIC FORT DE TAMIE et le client, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence des Tribunaux du lieu où demeure le défendeur ou de la compétence de la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose.
Lors de la passation de la commande et/ou de la création du compte, la SCI FORT DE TAMIE est amenée à collecter auprès du client certaines informations et données à caractère personnel telles que notamment nom et prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone mobile sans que cette liste ne soit limitative.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives relatives aux utilisateurs des services a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL .
Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion de la commande et de la relation commerciale. Les informations et données sont également conservées à des fins de sécurité et afin de respecter les obligations légales et règlementaires de conservation des données. Par ailleurs, elles permettent à la SCIC FORT DE TAMIE d’améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations adressées au client.
Ces données seront utilisées dans le cadre du traitement et du suivi de la commande du client, ainsi que dans l'hypothèse d'un éventuel report ou annulation de l'événement correspondant.
Le client accepte que la société SCIC FORT DE TAMIE, avertie par l'organisateur d'un évènement, de toute décision affectant les conditions de déroulement dudit évènement (telle qu'annulation, report, modification du lieu d'organisation), utilise les coordonnées qu'il aura fournies à SCIC FORT DE TAMIE dans le cadre de sa commande, à l'effet de l'informer desdites modifications, ainsi que de la marche à suivre.
Conformément à réglementation applicable, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits, qu’ils soient relatifs aux traitements réalisés par la SCIC FORT DE TAMIE, en vous adressant à : contact@fort-de-tamie.com ou à : SCIC FORT DE TAMIE, ZA de Terre Neuve II 73200 GILLY SUR ISERE. Pour pouvoir répondre précisément à votre demande, nous vous remercions également de bien vouloir préciser les traitements et/ou données concernés par votre demande.
Notez que nous sommes tenus de conserver les informations liées à vos transactions et à votre demande de suppression de données personnelles pendant les durées de prescription légale afin d’être produites en cas de contrôle ou de contentieux.
Nous donnerons suite à votre demande dans un délai maximal d’un mois, ou de deux mois si la complexité de la demande ou le nombre de demandes en cours le requiert, sous réserve que votre demande ne soit pas manifestement infondée ou abusive.
En achetant un droit d’accès aux parcours en hauteur de Tamié ou plus simplement entrant sur le site en tant que visiteur sans monter sur les installations, vous acceptez l’intégralité des clauses du présent règlement. Vous évoluez sur le site et/ou sur le(s) parcours à vos risques et périls. Votre responsabilité peut être mise en cause si vous avez contrevenu aux règles et dispositions figurant dans le présent règlement intérieur.
Le Fort de Tamié se réserve le droit d’exclure, sans aucun droit à remboursement, toute personne ayant un comportement dangereux pour elle-même ou pour autrui et/ou ne respectant pas le présent règlement. Il n’assure aucune responsabilité en cas de non-respect des consignes de sécurité ou du présent règlement intérieur.
Les parcours acrobatiques en hauteur sont des espaces d’activité ludique sécurisée permettant aux pratiquants de cheminer en hauteur, de façon autonome et plus ou moins acrobatique, sur et entre des arbres ou autres supports naturels ou non. L’activité s’effectue avec des équipements de protections individuels de type escalade. Respectez les arbres en restant toujours sur les chemins balisés pour ne pas meurtrir les racines des arbres en compactant le sol.
Pratique autonome de l’activité :
Cette activité est autonome au sens précisé par l’instruction du ministère jeunesse et sport n°07-103 JS du 30 juillet 2007.
« …Il s’agit de parcours acrobatiques fixes, principalement sur câbles. Le public évolue en autonomie sans encadrement ou accompagnement spécifique d’une personne pendant l’activité. Les parcours sont naturellement soumis au respect des règles de précaution qui satisfont aux exigences du code de la consommation. La sécurité des pratiquants est de la responsabilité du gestionnaire du parc qui organise l’activité, des « opérateurs de PAH » chargés de l’information des pratiquants sur les conditions d’utilisation des installations et de la surveillance du site et des personnes en activité autonome. La branche professionnelle des E.L.A.C, qui dépend de la convention collective du tourisme, délivre désormais un certificat de qualification professionnelle (CQP OPAH) pour ces professionnels. Toutefois leurs fonctions d’information et de surveillance ne relèvent pas de l’article L-212.1 du code du sport. »
- Cette activité n’est pas encadrée. Elle est surveillée depuis le sol par les opérateurs du parc.
- Le pratiquant se déplace en toute autonomie en respectant le présent règlement et les consignes de sécurité données en début de séance.
- Le pratiquant utilise les équipements et les installations du parc à ses risques et périls.
- La société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de la détérioration ou de la perte des effets personnels des clients comme des personnes l’accompagnant ou encore en balade sur le site ni des objets qui lui sont confiés à l’accueil ou au personnel du parc.
La prestation fournie comprend, un droit d’accès au parcours, la fourniture et la mise en place de l’équipement des pratiquants, la description de l’activité et les consignes de sécurité et d’utilisation du matériel, la mise en application sur un parcours test pour validation par un opérateur et la surveillance, les conseils et/ou les aides éventuelles en cours de séance.
Le droit d’entrée au parc donne accès une fois aux parcours. Le fait d’effectuer partiellement ou pas du tout un parcours ne donne droit à aucun remboursement.
Le site est aussi accessible gratuitement aux visiteurs qui n’accèdent pas aux parcours en hauteur (visiteurs, famille de pratiquants…), à condition qu’ils respectent l’intégralité des clauses du présent règlement.
Pour accéder aux parcours en hauteur, il faut impérativement :
- A voir plus de 3 ans révolu !
- Avoir acquitté un droit d’entrée à l’accueil avant l’accès aux installations.
- Avoir bénéficié des explications des consignes de sécurité au début de séance (briefing).
- Etre en bonne santé, et n’être affecté d’aucun trouble physique (trouble cardiaque, dos, colonne vertébrale, vertiges, …La pratique de l’activité est fortement déconseillée aux femmes enceintes), ni psychiques. La pratique est interdite à toute personne ayant consommé de l’alcool ou toute substance (stupéfiants ou médicaments) pouvant altérer ses capacités et/ou sa vigilance.
- Respecter les conditions d’âge, de taille et d’accompagnement indiquées au chapitre 5 du présent règlement.
- Avoir souscrit, au préalable, une assurance en responsabilité civile.
- Avoir consulté le Plan d’Organisation de Sécurité et de Secours (identification des personnes responsables, numéros de téléphone d’urgence, cheminement à respecter…).
Il est interdit de fumer sur les activités.
La Direction se réserve le droit de refuser l’accès ou d’exclure toute personne dont elle estimerait qu’elle ne remplit pas les conditions précitées.
L’accès aux parcours n’est pas possible aux personnes de plus de 120 kg pour des raisons de contrainte matérielle ; de plus l’encadrement peut limiter en dessous de ce poids l’accès à certains parcours en fonction de la capacité physique ou tout autre facteur limitant. Les femmes enceintes ainsi que les enfants de moins de 3 ans ne peuvent pas faire les activités de parcours acrobatique.
Pour les individuels, l’accompagnement des enfants doit être effectué comme suit :
Au sol Sur les parcours Présence d’un adulte
Pass enfant OBLIGATOIRE
Pass junior 10 ans et + - 10 ans
Pass bleu / tyrolienne 12 ans et + - 12 ans
Pass rouge 14 ans et + - 14 ans
Pass noir De 16 à 18 ans - 16 ans
VOUS EFFECTUEZ LES DIFFERENTS PARCOURS EN PRATIQUE AUTONOME, VOUS ETES RESPONSABLES DE VOTRE PROPRE SECURITE.
Adoptez en toute circonstance un comportement responsable et prudent.
Pour plus d’aisance, une tenue sportive est conseillée. Prévoyez des pantalons type jogging, des baskets ou des chaussures de randonnée. Evitez les shorts,
t-shirts sans manche et attachez les cheveux longs. Les tongs sont interdites.
Le Fort de Tamié ne pourra être tenu responsable des salissures ou dégradations de vêtements et conseille aux participants de privilégier des tenues non fragiles qui peuvent se salir.
Le participant doit prendre toutes les dispositions pour éviter tout accident, et notamment s’attacher les cheveux pour éviter le risque d’arrachement dans la poulie, vider ses poches (risque de chute d’objets), enlever les effets personnels qui peuvent représenter un danger lors de l’activité (bijoux, sacs, piercings, lacets de chaussures non noués, appareils photographiques, caméras…), etc. Il est recommandé de porter des vêtements fermés.
Avant le départ, les participants doivent obligatoirement être munis d’un équipement de protection individuel du Fort de Tamié (harnais, longes, poulie, casque et lampe frontale pour les parcours nocturnes). Seuls les équipements officiels du Fort de Tamié sont autorisés et compatibles avec les installations. Ces équipements font l’objet d’un contrôle visuel systématique avant chaque utilisation et de contrôles complets périodiques suivant les normes en vigueur.
Le pratiquant conserve son matériel tout au long du parcours et ne le prête à personne. En cas de perte, le Fort de Tamié demandera au participant le remboursement du matériel perdu (200 €).
Les différents dispositifs de protection (contre les chutes de hauteur, ainsi que les chocs) sont des équipements qui ont pour but de limiter les conséquences des chutes ou des chocs. Ils ne permettent pas de garantir que la pratiquant soit systématiquement indemne après d’éventuels chocs ou chutes (extrait de la norme XPS 52-902). Il est donc interdit de solliciter inutilement ou abusivement le matériel de sécurité mis en place (équipements de protection individuels, stop chutes, ateliers…).
Les participants s’engagent à respecter les équipements (plateformes, câbles, panneaux…). En cas de dégradation volontaire, le Fort de Tamié facturera le matériel détérioré au prix d’achat.
Pour les pratiquants uniquement :
- Les participants doivent impérativement assister au briefing sécurité (instructions). Il permet de montrer et de mettre en pratique des règles de sécurité et l’adaptation au matériel ainsi qu’aux différentes sortes d’ateliers. Ils doivent aussi passer obligatoirement sur l’un des parcours d’entraînement (practice) pour mettre en pratique ces consignes de sécurité et tester ses capacités. Toute personne qui, à l’issue du briefing ou du parcours test ne se sent pas capable, physiquement ou moralement, d’effectuer seule correctement les manipulations indispensables à une évolution en auto-assurance (de façon autonome) doit renoncer à l’activité. Le personnel du parc se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne ne présentant pas les capacités physiques ou de motricités suffisantes sur ces parcours d’entraînement.
- Le participant est responsable de l’observation des consignes de sécurité et doit constamment assurer personnellement son déplacement dans les arbres en restant en permanence relié aux lignes de vie (repérées en rouge).
- Le participant doit lire systématiquement la signalétique de chaque atelier et respecter scrupuleusement les consignes qui y sont mentionnées.
- Une seule personne à la fois doit passer sur une tyrolienne. 3 personnes maximum peuvent emprunter les autres ateliers.
- Il est interdit d’interrompre et/ou de quitter un parcours avant la fin sans l’autorisation et l’assistance d’un animateur.
- Les participants reprenant l’activité, après une pause, doivent faire re-vérifier leurs équipements de protection individuels par l’un des animateurs de parcours.
Pour tous (pratiquants et accompagnants, promeneurs …) :
- En cas de problème, veuillez prévenir le personnel du parc par tout moyen utile. L’ensemble du personnel a été formé pour répondre aux exigences de service et de sécurité.
- Il est risqué de circuler sous les ateliers en raison des possibilités de chute d’objets (téléphones…).
- Restez toujours sur les chemins balisés et lisez la signalétique prévue à cet effet. Il est strictement interdit de franchir les délimitations des chemins balisés (cordelettes, barrières…), même pour prendre une photo, afin d’éviter tout risque et de respecter les arbres et la végétation.
- Il est interdit de fumer en forêt.
- Les chiens peuvent être effrayés ou peuvent effrayer certaines personnes pendant l’activité. Ils doivent être tenus en laisse à proximité des zones fréquentées par les participants.
L’activité est possible même par temps de pluie. Toutefois, en cas de forte intempérie (tempête, orage, séisme…), si l’activité s’avère pouvoir devenir dangereuse, elle doit obligatoirement prendre fin dès la consigne donnée par les responsables. De façon plus générale, le personnel du Fort de Tamié se réserve le droit d’interrompre toutes les activités si elle juge que la sécurité des participants est compromise. Dans ce cas, respectez les consignes données par le personnel du parc et ne vous détachez pas des lignes de vie.
La forêt est un milieu fragile, le piétinement du sol dégrade la végétation ET TUE LES ARBRES. Les participants s’engagent à respecter l’environnement (arbres, faunes, flores) et à rester sur les chemins balisés. Il est donc interdit de passer au delà des barrières et cordes délimitant ces chemins, d’arracher les plantes, de cueillir des fleurs …
L’accès est autorisé seulement pendant les heures d’ouverture du parc.
L’accès aux parcours en hauteur est strictement interdit en dehors des horaires d’ouverture (installations non sécurisées et non surveillées).
Les participants s’engagent à pratiquer l’activité en toute courtoisie et dans la bonne humeur.
Le Fort de Tamié contracte une assurance responsabilité professionnelle. Le tarif d’entrée n’inclue pas les assurances aux pratiquants, et en particulier l’assurance individuelle accident.
Cette assurance vous permet, en cas d’accident, d’avoir une indemnité qui varie en fonction des compagnies d’assurance.
Il convient donc que les pratiquants s’informent au préalable sur leurs conditions d’assurance auprès de leur propre assurance pour la pratique d’un parc acrobatique en hauteur et, s’ils le souhaitent, souscrire une assurance particulière individuelle accident pour cette activité auprès de leurs assureurs.
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